Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : oenologiquement-votre.fr Les données ci-dessous :
1. Informations légales :
Le Fabriquant du site : Homecomputer.fr
Le Chef de publication est : MENDIBURU
De quelle façon contacter le Décideur de publication : oenologiquement.votre@gmail.com
Le Webmaster est : Homecomputer.fr
Où contacter le Réalisateur : contact@homecomputer.fr
Hébergeur du site web : Ionos
EURL au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’hébergeur : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Ces Mentions Légales ont été réalisées via ce site
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : oenologiquement-votre.fr est considéré comme usagée du site web.
Le site suivant oenologiquement-votre.fr regroupe plusieurs services, en l’état, disponible pour les usagée. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagers qu’envers le Webmaster du site oenologiquement-votre.fr. Le site oenologiquement-votre.fr est actualisé de façon régulière par Homecomputer.fr
Le Chef de publication s’efforce de fournir sur le site oenologiquement-votre.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait certifier l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site internet oenologiquement-votre.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, oenologiquement-votre.fr s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, oenologiquement-votre.fr ne saurait être tenu pour responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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